CONDITIONS GENERALES DE VENTE
ARTICLE 1. DOMAINE D'APPLICATION
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Les conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive aux relations commerciales actuelles et futures existant entre Nolwenn SUILS PORTE, 70 chemin de Tregont Mab, 29000 Quimper, N°SIRET : 879 336 352 00015, et l’auteur de la commande ci-après désigné par le Client. Toutes nos transactions sont régies par la loi française uniquement.
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Tout Client de Nolwenn Suils Porte reconnaît avoir pris connaissance de ce document avant d’avoir signé un devis avec la mention « bon pour accord », et avoir la capacité de contracter avec Nolwenn Suils Porte. Toute signature d’un devis vaut acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales suivantes et, le cas échéant, des conditions particulières précisées au moment de la commande.
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La commande ne sera prise en compte que lorsque vous aurez accepté ces conditions générales de vente.
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